Mentions légales
Les Paniers Esat Val de Vay est un site web-marchand proposant à la vente les productions et récoltes de l’ESAT Val de Vay situé au 9, le Château – 44170 Vay.
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En outre, toute personne procédant à l’achat des produits proposés sur ce site acceptent nos conditions générales de vente.
Conditions d'utilisation
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Modifications
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Réalisation technique
Le site http://paniersesatvaldevay.association-penbron.fr est issu d’un outil d’animation et de gestion commerciale à destination de producteurs adoptant la vente en circuit court. Il a été créé par la société CLEOP, SARL au capital de 24000 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de Siret : 75223710700020.
Adresse : 4 avenue Marcel Cerdan 44000 Nantes
Pour cette raison, l’ESAT Val de Vay ne pourra être tenu responsable de toute défaillance technique sur son site Internet incombant à la société CLEOP et entrainant une impossibilité de vente, un problème de livraison, de paiement ou de toutes autres erreurs.
Éditeur
Le site est administré par l’Établissement Social d’Aide par le Travail Val de Vay (ESAT) situé au 9, le Château 44170 Vay géré par l’association Œuvres de Pen-Bron.
Par conséquent, le directeur de la publication est M. Dominique ANDRE, contact : communication@association-penbron.fr
Informations sur l’association
Association loi 1901, privée à but non lucratif, reconnue d’utilité publique
Siège social :
10, rue Gaëtan Rondeau
CS 86236 - 44262 Nantes Cedex 2
Tél : 02 40 69 77 48
Fax : 02 40 69 68 19
Site web : www.association-penbron.fr
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann 59100
Roubaix France
Webmaster
Le webmaster est joignable au courriel : anne-claude.ganuchaud@association-penbron.fr
Accès au site
L'accès aux Services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement des Services.
Responsabilités Internaute
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Responsabilités ESAT Val de Vay
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